25526_PLU_20180202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-SUZANNE"



Informations

Nom du document DU_25526
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-SUZANNE
Maillage 25526 SAINTE-SUZANNE
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2023 à 15:21
Publié le 02/11/2023 à 16:22
Mis à jour le 02/11/2023 à 16:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 25526_PLU_20180202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7e5e4fd3f41c9b7098f9d2b0c613449f
Producteur Mairie de Sainte-Suzanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-SUZANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25526
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7577823,47.4998113,6.7813265,47.517958]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25526_procedure_20180202.pdf Procédure
25526_rapport_20180202.pdf Rapport
25526_padd_20180202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25526_reglement_20180202.pdf Règlement écrit
25526_reglement_graphique_0_20180202.pdf Tableau d’assemblage
25526_reglement_graphique_1_20180202.pdf Règlement graphique 1
25526_reglement_graphique_2_20180202.pdf Règlement graphique 2
25526_info_pct_99_00_20180202.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25526_info_surf_04_00_20180202.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25526_info_surf_14_00_20180202.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25526_info_surf_19_01_20180202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25526_info_surf_99_00_20180202.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25526_liste_ER_20180202.pdf Liste ER
25526_liste_annexes_20180202.pdf Liste annexes
25526_liste_sup_20180202.pdf Liste sup
25526_plan_sup_20180202.pdf Plan sup
25526_reglement_arrete_prefectoral_zonage_ppri_20180202.pdf Reglement arrete prefectoral zonage ppri
25526_orientations_amenagement_20180202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Suzanne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintesuzanne@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintesuzanne@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.