55184_PLU_20220602

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EUVILLE"


Informations

Nom du document DU_55184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EUVILLE
Maillage 55184 EUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 05/09/2022 à 14:31
Publié le 05/09/2022 à 14:53
Mis à jour le 05/09/2022 à 14:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55184_PLU_20220602
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7e5ee6ed8262b5c90536a2f29bd26420
Producteur Mairie d' EUVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55184
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/09/2022.
Emprise [5.5857588,48.7161387,5.7191877,48.7733977]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/07/2022
Date de publication : 21/07/2022
Date de révision : 05/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55184_procedure_20220602.pdf Procédure
55184_rapport_20220602.pdf Rapport
55184_padd_20220602.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55184_prescription_surf_02_20220602.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55184_reglement_20220602.pdf Règlement écrit
55184_reglement_graphique_20220602.pdf Règlement graphique
55184_annexe_99_notice_sanitaires_20220602.pdf Annexe 99 notice sanitaires
55184_info_lin_19_20220602.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55184_info_lin_19_aep_20220602.pdf Info lin 19 aep
55184_info_lin_19_eu_euville_20220602.pdf Info lin 19 eu euville
55184_info_surf_04_20220602.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55184_liste_sup_20220602.pdf Liste sup
55184_plan_sup_20220602.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d' EUVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@euville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@euville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.