10306_PLU_20230228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PROVERVILLE"


Informations

Nom du document DU_10306
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PROVERVILLE
Maillage 10306 PROVERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2023 à 17:36
Publié le 14/04/2023 à 13:01
Mis à jour le 14/04/2023 à 13:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10306_PLU_20230228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7e6bdc04f286b89e16a6664dd216ac45
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PROVERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10306
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6527422,48.2183146,4.7023678,48.2490969]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10306_procedure_20230228.pdf Procédure
10306_rapport_0_20230228.pdf Partie 0
10306_rapport_1_20230228.pdf Partie 1
10306_padd_20230228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10306_reglement_20230228.pdf Règlement écrit
10306_reglement_graphique_0_20230228.pdf Tableau d’assemblage
10306_reglement_graphique_1_20230228.pdf Règlement graphique 1
10306_info_lin_19_1_20230228.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10306_liste_annexes_20230228.pdf Liste annexes
10306_liste_servitude_20230228.pdf Liste servitude
10306_notice_20230228.pdf Notice
10306_prescription_surf_02_1_20230228.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
10306_orientations_amenagement_20230228.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.proverville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.proverville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.