39164_PLU_20210324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONLIEGE"


Informations

Nom du document DU_39164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONLIEGE
Maillage 39164 CONLIEGE
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2023 à 21:07
Publié le 28/09/2023 à 21:27
Mis à jour le 28/09/2023 à 21:27
Statut
Version 7
Nom de l'archive 39164_PLU_20210324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7e91dd63e2fc95b919fc73dc55fc2415
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39164_procedure_20210324.pdf Procédure
39164_rapport_20210324.pdf Rapport
39164_padd_20210324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39164_reglement_20210324.pdf Règlement écrit
39164_reglement_graphique_0_20210324.pdf Tableau d’assemblage
39164_reglement_graphique_1_20210324.pdf Règlement graphique 1
39164_reglement_graphique_2_20210324.pdf Règlement graphique 2
39164_info_lin_19_01_1_20210324.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39164_info_lin_19_01_2_20210324.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39164_info_lin_19_01_3_20210324.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
39164_info_surf_04_00_20210304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39164_info_surf_19_01_20210324.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39164_liste_sup_20210324.pdf Liste sup
39164_plan_sup_20210324.pdf Plan sup
39164_orientations_amenagement_20210324.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.