68174_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDSER"



Informations

Nom du document DU_68174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDSER
Maillage 68174 LANDSER
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 10:42
Publié le 06/03/2026 à 14:55
Mis à jour le 06/03/2026 à 14:55
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 68174_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7e94ab2211b90e3f006babda93a534bc
Producteur Mairie de Landser
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANDSER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68174
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.3722609,47.6733056,7.3987951,47.7021151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68174_procedure_20260303.pdf Procédure
68174_rapport_1_20260303.pdf 1.a Rapport de présentation : diagnostic territorial
68174_rapport_2_20260303.pdf 1.b Rapport de présentation : justifications
68174_rapport_3_20260303.pdf 1.c Diagnostic urbain - Analyse spatiale
68174_rapport_4_20260303.pdf 1.d Evaluation des incidences environnementales
68174_rapport_5_20260303.pdf 1.e Résumé non technique de l'évaluation environnementale
68174_padd_20260303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68174_reglement_20260303.pdf 3.a Règlement écrit
68174_reglement_graphique_1_20260303.pdf 3.b Règlement graphique 1/5000e (ensemble du ban)
68174_reglement_graphique_2_20260303.pdf 3.c Règlement graphique 1/2000e (zones urbaines et zones à urbaniser)
68174_etude_RHA2024_landser_kaegyberg_20260303.pdf 9. Annexe Etude RHA Kaegyberg
68174_expertise_zones_humides_20260303.pdf 8. Expertise complémentaire zones humides
68174_info_lin_19_01_aep_20260303.pdf 4. Schéma du réseau d'adduction d'eau potable
68174_info_lin_19_01_ass_20260303.pdf 5.a Schéma du réseau d'assainissement
68174_info_lin_19_01_reglement_ass_collectif_20260303.pdf 5.b Règlement d'assainissement collectif
68174_info_lin_19_01_reglement_ass_non_collectif_20260303.pdf 5.b Règlement d'assainissement non collectif
68174_info_surf_14_00_bruit_20260303.pdf 10. Annexe arrêté bruit
68174_info_surf_19_01_zonage_ass_20260303.pdf 5.b Zonage d'assainissement
68174_plan_sup_20260303.pdf 6. Les Servitudes d'Utilités Publiques
68174_plan_sup_i4_20260303.pdf 6. Les Servitudes d'Utilités Publiques -I4
68174_sup_foret_20260303.pdf 7. Forêts relevant du régime forestier
68174_sup_tableau_20260303.pdf 6. Les Servitudes d'Utilités Publiques -tableau des SUP
68174_orientations_amenagement_18_00_20260303.pdf 2.3 Orientations d'Aménagement et de Programmation sectorielles
68174_orientations_amenagement_18_05_20260303.pdf 2.4 Orientations d'Aménagement et de Programmation : Trame Verte et Bleue

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Landser
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-landser.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Landser
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-landser.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.