42216_PLU_20240404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DENIS-SUR-COISE"


Informations

Nom du document DU_42216
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DENIS-SUR-COISE
Maillage 42216 SAINT-DENIS-SUR-COISE
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2024 à 17:11
Publié le 03/05/2024 à 09:03
Mis à jour le 03/05/2024 à 09:03
Statut
Version 3
Nom de l'archive 42216_PLU_20240404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7e9ad7fd3fbaab56b2e9bed6af9cd2f3
Producteur Mairie de ST DENIS SUR COISE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DENIS-SUR-COISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42216
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.3995194,45.5902355,4.4607376,45.6319608]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42216_procedure_20240404.pdf Procédure
42216_rapport_1_20240404.pdf Partie 1
42216_rapport_2_20240404.pdf Partie 2
42216_rapport_3_20240404.pdf Partie 3
42216_padd_20240404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42216_prescription_surf_02_01_20240404.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
42216_reglement_20240404.pdf Règlement écrit
42216_reglement_graphique_1_20240404.pdf Règlement graphique 1
42216_reglement_graphique_2_20240404.pdf Règlement graphique 2
42216_info_lin_19_aep_20240404.pdf Info lin 19 aep
42216_info_lin_19_ep_1_20240404.pdf Info lin 19 ep 1
42216_info_lin_19_ep_2_20240404.pdf Info lin 19 ep 2
42216_info_lin_19_ep_3_20240404.pdf Info lin 19 ep 3
42216_info_surf_04_00_20240404.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
42216_liste_SUP_20240404.pdf Liste SUP
42216_orientations_amenagement_20240404.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.