02741_PLU_20170428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THENELLES"



Informations

Nom du document DU_02741
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THENELLES
Maillage 02741 THENELLES
Source Inconnue
Téléversé le 25/06/2019 à 11:14
Publié le 08/07/2019 à 11:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02741_PLU_20170428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7ea2c5df140fd6528337ecf1de6fb686
Producteur Mairie de Thenelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THENELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.438296461100873,49.8157186332005,3.4796427370411935,49.84999825468059]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02741_info_lin_19_20170428.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
02741_liste_annexes_20170428.pdf Liste annexes
02741_orientations_amenagement_20170428.pdf OAP
02741_padd_20170428.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02741_plan_sup_1_20170428.pdf Plan sup 1
02741_plan_sup_2_20170428.pdf Plan sup 2
02741_procedure_20170428.pdf Procédure
02741_rapport_20170428.pdf Rapport
02741_reglement_20170428.pdf Règlement écrit
02741_reglement_graphique_1_20170428.pdf Règlement graphique 1
02741_reglement_graphique_2_20170428.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Thenelles
Téléphone : Aucun
Courriel : communethenelles@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communethenelles@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.