87122_PLU_20050630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAZES"


Informations

Nom du document DU_87122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAZES
Maillage 87122 RAZES
Source Inconnue
Téléversé le 23/11/2018 à 09:43
Publié le 23/11/2018 à 10:43
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 87122_PLU_20050630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7eac7f8cdfbfc90c61786391ef39b89b
Producteur Mairie de RAZES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAZES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.2854848634647016,46.00799503260644,1.3854318664334277,46.06744197940083]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/09/2018
Date de publication : 18/09/2018
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87122_info_surf_14_20050630.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
87122_info_surf_19_1_20050630.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
87122_info_surf_19_20050630.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
87122_info_surf_19_2_20050630.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
87122_padd_20050630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87122_prescription_surf_05_20050630.pdf Emplacement réservé
87122_rapport_20050630.pdf Rapport
87122_reglement_20050630.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de RAZES
Téléphone : 05.55.38.91.00
Courriel : mairie.razes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05.55.38.91.00
Courriel : mairie.razes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.