45235_PLU_20150114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMES"


Informations

Nom du document DU_45235
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMES
Maillage 45235 ORMES
Source Inconnue
Téléversé le 27/12/2019 à 10:02
Publié le 30/12/2019 à 12:03
Mis à jour le 03/12/2021 à 13:58
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 45235_PLU_20150114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7eae6763269246d6834d363ddc58f7ef
Producteur Orléans Métropole
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.