25056_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESANCON"



Informations

Nom du document DU_25056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESANCON
Maillage 25056 BESANCON
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2025 à 14:41
Publié le 31/01/2025 à 17:34
Mis à jour le 31/01/2025 à 17:34
Statut
Version 20
Nom de l'archive 25056_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7eae87e81038958c9824fc7cce425895
Producteur Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BESANCON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25056
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9321445,47.1982689,6.0866393,47.3231377]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25056_procedure_20241219.pdf Procédure
25056_rapport_1_20241219.pdf Partie 1
25056_rapport_2_20241219.pdf Partie 2
25056_rapport_3_20241219.pdf Partie 3
25056_rapport_4_20241219.pdf Partie 4
25056_rapport_5_20241219.pdf Partie 5
25056_rapport_6_20241219.pdf Partie 6
25056_rapport_7_20241219.pdf Partie 7
25056_padd_20241219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25056_prescription_surf_02_01_20241219.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
25056_prescription_surf_02_02_20241219.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
25056_prescription_surf_05_01_20241219.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
25056_prescription_surf_14_00_20241219.pdf Secteur de plan de masse
25056_prescription_surf_17_00_20241219.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
25056_prescription_surf_31_00_20241219.pdf Espaces remarquables du littoral
25056_prescription_surf_45_00_20241219.pdf Secteur de ZAC avec surfaces de plancher déterminées
25056_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
25056_reglement_graphique_0_20241219.pdf Tableau d’assemblage
25056_info_surf_02_00_20241219.pdf Zone d'aménagement concerté
25056_info_surf_04_00_20241219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25056_info_surf_12_00_20241219.pdf Périmètre de sursis à statuer
25056_info_surf_14_00_20241219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25056_info_surf_16_00_20241219.pdf Site archéologique
25056_info_surf_19_01_20241219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25056_info_surf_19_02_20241219.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25056_info_surf_20_00_20241219.pdf Règlement local de publicité
25056_info_surf_30_00_20241219.pdf Périmètre projet urbain partenarial
25056_info_surf_32_00_20241219.pdf Secteur de taxe d'aménagement
25056_info_surf_33_00_20241219.pdf Droit de préemption commercial,
25056_info_surf_99_00_20241219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25056_plan_SUP_20241219.pdf Plan SUP
25056_orientations_amenagement_20241219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.