10030_PLU_20190311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BARBEREY-SAINT-SULPICE"


Informations

Nom du document DU_10030
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BARBEREY-SAINT-SULPICE
Maillage 10030 BARBEREY-SAINT-SULPICE
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2022 à 16:17
Publié le 07/03/2022 à 16:41
Mis à jour le 07/03/2022 à 16:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10030_PLU_20190311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7eded6be752a23f60b5449e06e85c1d7
Producteur Commune de Barberey-saint-Sulpice

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARBEREY-SAINT-SULPICE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10030
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/03/2022.
Emprise [3.9731527,48.3057277,4.0540837,48.3489168]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10030_procedure_20190311.pdf Procédure
10030_rapport_1_20190311.pdf Partie 1
10030_rapport_2_20190311.pdf Partie 2
10030_rapport_3_20190311.pdf Partie 3
10030_rapport_4_20190311.pdf Partie 4
10030_padd_20190311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10030_prescription_surf_07_01_20190311.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
10030_reglement_20190311.pdf Règlement écrit
10030_reglement_graphique_1_20190311.pdf Règlement graphique 1
10030_reglement_graphique_2_20190311.pdf Règlement graphique 2
10030_info_lin_19_01_1_20190311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
10030_info_lin_19_01_2_20190311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
10030_info_surf_05_00_20190311.pdf Zone d'aménagement différé
10030_info_surf_14_00_20190311.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10030_info_surf_27_00_20190311.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
10030_info_surf_99_00_1_20190311.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
10030_info_surf_99_00_2_20190311.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
10030_liste_sup_20190311.pdf Liste sup
10030_plan_sup_1_20190311.pdf Plan sup 1
10030_plan_sup_2_20190311.pdf Plan sup 2
10030_plan_sup_3_20190311.pdf Plan sup 3
10030_sup_PPRi_20190311.pdf Sup PPRi
10030_sup_gaz_20190311.pdf Sup gaz
10030_orientations_amenagement_1_20190311.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Barberey-saint-Sulpice
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@barberey-saint-sulpice.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@barberey-saint-sulpice.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.