84132_PLU_20181120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THOR"


Informations

Nom du document DU_84132
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THOR
Maillage 84132 LE THOR
Source Inconnue
Téléversé le 10/12/2018 à 13:58
Publié le 10/12/2018 à 14:16
Mis à jour le 30/03/2020 à 17:39
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 84132_PLU_20181120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7ee4fac16658719743140d0e726f00b4
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.