34009_PLU_20160114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALIGNAN-DU-VENT"


Informations

Nom du document DU_34009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALIGNAN-DU-VENT
Maillage 34009 ALIGNAN-DU-VENT
Source Inconnue
Téléversé le 17/08/2017 à 17:01
Publié le 17/08/2017 à 17:15
Mis à jour le 21/10/2021 à 12:13
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 34009_PLU_20160114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7ee69d6782d9f201141ae2161d691f22
Producteur Mairie d'Alignan-du-Vent
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.