85046_PLU_20260616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAIZE-LE-VICOMTE"


Informations

Nom du document DU_85046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAIZE-LE-VICOMTE
Maillage 85046 LA CHAIZE-LE-VICOMTE
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2026 à 15:33
Publié le 08/07/2026 à 16:23
Mis à jour le 08/07/2026 à 16:23
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 85046_PLU_20260616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7eebec1260234ba2a661a22b945d5ba2
Producteur Mairie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAIZE-LE-VICOMTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85046
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-1.342148,46.616175,-1.2243146,46.7179328]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85046_procedure_20260616.pdf Procédure
85046_rapport_1_20260616.pdf Partie 1
85046_rapport_2_20260616.pdf Partie 2
85046_rapport_3_20260616.pdf Partie 3
85046_padd_20260616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85046_prescription_surf_16_01_20260616.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
85046_reglement_20260616.pdf Règlement écrit
85046_reglement_graphique_20260616.pdf Règlement graphique
85046_dechets_20260616.pdf Dechets
85046_dpu_20260616.pdf Dpu
85046_info_surf_14_00_20260616.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
85046_info_surf_16_00_20260616.pdf Site archéologique
85046_info_surf_37_00_20260616.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
85046_info_surf_99_00_20260616.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
85046_liste_sup_20260616.pdf Liste sup
85046_plan_sup_20260616.pdf Plan sup
85046_taxe_amenagement_20260616.pdf Taxe amenagement
85046_zac_20260616.pdf Zac
85046_zonage_assainissement_20260616.pdf Zonage assainissement
85046_orientations_amenagement_1_20260616.pdf OAP 1
85046_orientations_amenagement_2_20260616.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@lachaizelevicomte.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@lachaizelevicomte.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.