64138_PLU_20250916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORDES"


Informations

Nom du document DU_64138
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORDES
Maillage 64138 BORDES
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2025 à 16:48
Publié le 20/10/2025 à 12:15
Mis à jour le 20/10/2025 à 12:15
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 64138_PLU_20250916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7efad8ad8fd48d839a18657d874d473c
Producteur Mairie de Bordes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BORDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64138
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2978077,43.2248169,-0.2472207,43.262275]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64138_procedure_20250916.pdf Procédure
64138_rapport_20250916.pdf Rapport
64138_PADD_20250916.pdf PADD
64138_reglement_20250916.pdf Règlement écrit
64138_reglement_graphique_20250916.pdf Règlement graphique
64138_5a_plan_reseaux_20250916.pdf 5a plan reseaux
64138_5b_liste_servitudes_utilite_publique_20250916.pdf 5b liste servitudes utilite publique
64138_5c_plan_servitudes_utilite_publiques_20250916.pdf 5c plan servitudes utilite publiques
64138_5d_plan_prevention_risque_inondation_20250916.pdf 5d plan prevention risque inondation
64138_5e_zonage_eau_pluviale_20250916.pdf 5e zonage eau pluviale
64138_5f_tableau_indicatif_surface_20250916.pdf 5f tableau indicatif surface
64138_5g_liste_element_patrimoine_20250916.pdf 5g liste element patrimoine
64138_5h_liste_emplacement_reserve_20250916.pdf 5h liste emplacement reserve
64138_5i_charte_enseignes_20250916.pdf 5i charte enseignes
64138_nomenclature_SUP_20250916.pdf Nomenclature SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bordes
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@bordes64.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@bordes64.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.