26364_PLU_20250708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VASSIEUX-EN-VERCORS"


Informations

Nom du document DU_26364
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VASSIEUX-EN-VERCORS
Maillage 26364 VASSIEUX-EN-VERCORS
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2025 à 16:00
Publié le 24/07/2025 à 18:04
Mis à jour le 25/07/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 26364_PLU_20250708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7efdc0834eee0566f3997ce9ed3d67c2
Producteur Communauté de Communes Royans-Vercors

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VASSIEUX-EN-VERCORS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26364
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3315561,44.8227533,5.4142982,44.9342505]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26364_procedure_20250708.pdf Procédure
36264_rapport_20250708.pdf Rapport
26364_padd_20250708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26364_reglement_20250708.pdf Règlement écrit
26364_reglement_graphique_20250708.pdf Règlement graphique
26364_bois_forets_relevant_regime_forestier_20250708.pdf Bois forets relevant regime forestier
26364_dechets_20250708.pdf Dechets
26364_eau_potable_20250708.pdf Eau potable
26364_feux_de_foret_20250708.pdf Feux de foret
26364_pdg_annexes_20250708.pdf Pdg annexes
26364_radon_20250708.pdf Radon
26364_schema_directeur_assainissement_eaux_usees_20250708.pdf Schema directeur assainissement eaux usees
26364_schema_directeur_reseau_de_chaleur_20250708.pdf Schema directeur reseau de chaleur
26364_servitudes_utilite_publique_20250708.pdf Servitudes utilite publique
26364_orientations_amenagement_20250708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Royans-Vercors
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-royans-vercors.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-royans-vercors.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26364 VASSIEUX-EN-VERCORS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de VASSIEUX-EN-VERCORS a approuvé une procédure de révision le 8 juillet 2025.

      26364_PLU_R_20250708  
26364_20250708_delib_approbation_R_20250708.pdf