34296_PLU_20210521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSINES"


Informations

Nom du document DU_34296
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSINES
Maillage 34296 SAUSSINES
Source Téléversement
Téléversé le 24/03/2023 à 14:14
Publié le 24/03/2023 à 15:01
Mis à jour le 24/03/2023 à 15:01
Statut
Version 5
Nom de l'archive 34296_PLU_20210521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7f28ff58e08fb019bab08a4b1477f17c
Producteur Mairie de Saussines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUSSINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34296
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0324031,43.7420709,4.0676686,43.7739839]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34296_procedure_20210521.pdf Procédure
34296_rapport_1_20210521.pdf Partie 1
34296_rapport_2_20210521.pdf Partie 2
34296_rapport_3_20210521.pdf Partie 3
34296_padd_20210521.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34296_prescription_surf_05_00_20210521.pdf Emplacement réservé
34296_reglement_20210521.pdf Règlement écrit
34296_reglement_graphique_1_20210521.pdf Règlement graphique 1
34296_reglement_graphique_2_20210521.pdf Règlement graphique 2
34296_carte_aleas_20170621.pdf Carte aleas
34296_liste_sup_20210521.pdf Liste sup
34296_notice_sanitaire_20210521.pdf Notice sanitaire
34296_obligations_debroussaillement_20210521.pdf Obligations debroussaillement
34296_plan_2000_20210521.pdf Plan 2000
34296_plan_4000_20210521.pdf Plan 4000
34296_plan_AEP_20210521.pdf Plan AEP
34296_plan_debroussaillement_20210521.pdf Plan debroussaillement
34296_plan_eaux_usees_20210521.pdf Plan eaux usees
34296_plan_prescriptions_acoustiques_20210521.pdf Plan prescriptions acoustiques
34296_plan_sup_20210521.pdf Plan sup
34296_prescriptions_acoustiques_20210521.pdf Prescriptions acoustiques
34296_syst_elimination_dechets_20210521.pdf Syst elimination dechets
34296_taxe_amenagement_20210521.pdf Taxe amenagement
34296_orientations_amenagement_18_00_20210521.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saussines
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-saussines.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-saussines.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.