85035_PLU_20220728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRETIGNOLLES-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_85035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRETIGNOLLES-SUR-MER
Maillage 85035 BRETIGNOLLES-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2025 à 14:49
Publié le 10/12/2025 à 15:14
Mis à jour le 10/12/2025 à 15:14
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 85035_PLU_20220728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7f3480d598e018c301d42e314e42b288
Producteur Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRETIGNOLLES-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85035
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9534987,46.5805504,-1.8183663,46.6820132]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85035_20220728_arrete_maj_annexes_MAJ1_20220728.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
85035_jugement_20220728.pdf Jugement
85035_procedure_20220728.pdf Procédure
85035_rapport_1_20220728.pdf Partie 1
85035_rapport_2_20220728.pdf Partie 2
85035_padd_20220728.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85035_reglement_20220728.pdf Règlement écrit
85035_reglement_graphique_1_20220728.pdf Règlement graphique 1
85035_reglement_graphique_2_20220728.pdf Règlement graphique 2
85035_reglement_graphique_3_20220728.pdf Règlement graphique 3
85035_info_surf_03_00_20220728.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
85035_info_surf_04_00_20220728.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85035_info_surf_04_01_20220728.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
85035_info_surf_19_01_1_20220728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
85035_info_surf_19_01_2_20220728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
85035_info_surf_19_01_3_20220728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
85035_info_surf_19_01_4_20220728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
85035_info_surf_19_01_5_20220728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
85035_info_surf_99_00_20220728.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
85035_liste_annexes_20220728.pdf Liste annexes
85035_liste_sup_20220728.pdf Liste sup
85035_plan_sup_20220728.pdf Plan sup
85035_pprl_1_20220728.pdf Pprl 1
85035_pprl_2_20220728.pdf Pprl 2
85035_pprl_3_20220728.pdf Pprl 3
85035_oap_20220728.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : a.phongsavath@payssaintgilles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluih@payssaintgilles.fr


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Procédures en cours

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