200096956_SCOT_20251211

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) AGGLOMERATION AGEN"



Informations

Nom du document scot_200096956
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) AGGLOMERATION AGEN
Maillage scot_200096956 SCOT AGGLOMERATION AGEN
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2026 à 12:40
Publié le 12/01/2026 à 14:11
Mis à jour le 12/01/2026 à 14:11
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 200096956_SCOT_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7f35ff531f15b7ebb9755d7a89a9a5ab
Producteur Agglomération d'Agen

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT AGGLOMERATION AGEN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200096956
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.4719875,44.0240881,0.9508963,44.3118499]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200096956_procedure_20251211.pdf Procédure
200096956_DAAC_20251211.pdf DAAC
200096956_DOO_20251211.pdf DOO
200096956_PAS_20251211.pdf PAS
200096956_consommation_espace_20251211.pdf Analyse de la consommation d'espace
200096956_diagnostic_20251211.pdf Diagnostic
200096956_evaluation_environnementale_20251211.pdf Evaluation environnementale
200096956_justification_choix_20251211.pdf Justification des choix
200096956_resume_non_tehnique_20251211.pdf Resume non tehnique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglomération d'Agen
Téléphone : Aucun
Courriel : cleo.patat@agglo-agen.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cleo.patat@agglo-agen.fr

Procédures en cours

Le SCOT AGGLOMERATION AGEN a approuvé une procédure de révision le 11 décembre 2025.

      200096956_SCoT_R_20251211  
200096956_20251211_delib_approbation_R_20251211.pdf