33366_PLU_20190708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC"


Informations

Nom du document DU_33366
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC
Maillage 33366 SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2022 à 14:49
Publié le 15/06/2022 à 17:17
Mis à jour le 15/06/2022 à 17:17
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33366_PLU_20190708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7f594c78adf3ddd745b321c283441275
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33366
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2022.
Emprise [-0.4826442,44.9701899,-0.3925517,45.0187917]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33366_procedure_20190708.pdf Procédure
33366_rapport_01_20190708.pdf Partie 01
33366_rapport_02_20190708.pdf Partie 02
33366_padd_20190708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33366_reglement_20190708.pdf Règlement écrit
33366_reglement_graphique_01_20190708.pdf Règlement graphique 01
33366_reglement_graphique_02_20190708.pdf Règlement graphique 02
33366_reglement_graphique_03_20190708.pdf Règlement graphique 03
33366_liste_annexes_20190708.pdf Liste annexes
33366_liste_sup_01_20190708.pdf Liste sup 01
33366_liste_sup_02_20190708.pdf Liste sup 02
33366_plan_sup_20190708.pdf Plan sup
33366_orientations_amenagement_20190708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33366 SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.