01043_PLU_20260204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEYNOST"


Informations

Nom du document DU_01043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEYNOST
Maillage 01043 BEYNOST
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 14:21
Publié le 06/03/2026 à 16:15
Mis à jour le 06/03/2026 à 16:15
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 01043_PLU_20260204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7f85852f15506321cea8e4a708491bf7
Producteur Mairie de Beynost
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEYNOST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01043
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9727232,45.808012,5.0197091,45.8637595]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01043_procedure_20260204.pdf Procédure
01043_rapport_1_20260204.pdf Partie 1
01043_rapport_2_20260204.pdf Partie 2
01043_rapport_3_20260204.pdf Partie 3
01043_padd_20260204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01043_prescription_surf_02_00_20260204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
01043_prescription_surf_05_00_20260204.pdf Emplacement réservé
01043_prescription_surf_15_00_20260204.pdf Règles d’implantation des constructions
01043_reglement_20260204.pdf Règlement écrit
01043_reglement_graphique_1_20260204.pdf Règlement graphique 1
01043_reglement_graphique_2_20260204.pdf Règlement graphique 2
01043_reglement_graphique_3_20260204.pdf Règlement graphique 3
01043_info_lin_19_20260204.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
01043_info_surf_04_20260204.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01043_info_surf_14_20260204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01043_info_surf_17_20260204.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01043_info_surf_99_20260204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01043_liste_annexes_20260204.pdf Liste annexes
01043_liste_sup_20260204.pdf Liste sup
01043_plan_sup_20260204.pdf Plan sup
01043_orientations_amenagement_20260204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beynost
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-beynost.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Beynost
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-beynost.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.