78003_PLU_20260917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABLIS"


Informations

Nom du document DU_78003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABLIS
Maillage 78003 ABLIS
Source Téléversement
Téléversé le 02/10/2026 à 16:50
Publié le 02/10/2026 à 17:11
Mis à jour le 02/10/2026 à 17:11
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 13
Nom de l'archive 78003_PLU_20260917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°01
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7fab22b06c7be8a9b7917bc7789dfb9e
Producteur COMMUNE D'ABLIS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ABLIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78003
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8113103,48.4950189,1.9014206,48.5633438]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
78003_procedure_20240917.pdf Procédure
78003_rapport_1_20260917.pdf Partie 1
78003_rapport_2_20260917.pdf Partie 2
78003_padd_20260917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78003_reglement_20260917.pdf Règlement écrit
78003_reglement_graphique_1_20260917.pdf Règlement graphique 1
78003_reglement_graphique_2_20260917.pdf Règlement graphique 2
78003_reglement_graphique_3_20260917.pdf Règlement graphique 3
78003_annexes_1_20260917.pdf Annexes 1
78003_annexes_2_20260917.pdf Annexes 2
78003_liste_sup_20260917.pdf Liste sup
78003_plan_sup_20260917.pdf Plan sup
78003_orientations_amenagement_20260917.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE D'ABLIS
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ablis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COMMUNE D'ABLIS
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ablis.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78003 ABLIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.