19082_PLU_20181113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAVARS"


Informations

Nom du document DU_19082
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAVARS
Maillage 19082 FAVARS
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2023 à 10:56
Publié le 15/12/2023 à 11:09
Mis à jour le 15/12/2023 à 11:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 19082_PLU_20181113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7faedba0f76e95db1a55b92ef5b0f15f
Producteur Mairie de Favars

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAVARS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19082
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6403878,45.2391531,1.6989619,45.2869972]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19082_procedure_20181113.pdf Procédure
19082_rapport_1_20181113.pdf Partie 1
19082_rapport_2_20181113.pdf Partie 2
19082_padd_20181113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19082_prescription_lin_07_01_20181113.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
19082_prescription_lin_07_03_20181113.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
19082_prescription_pct_07_01_20181113.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
19082_prescription_pct_07_03_20181113.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
19082_prescription_surf_05_00_20181113.pdf Emplacement réservé
19082_prescription_surf_07_01_20181113.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
19082_prescription_surf_07_03_20181113.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
19082_prescription_surf_16_01_20181113.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
19082_reglement_20181113.pdf Règlement écrit
19082_info_lin_19_01_20181113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19082_info_surf_04_00_20181113.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19082_info_surf_19_01_20181113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19082_liste_annexes_20181113.pdf Liste annexes
19082_liste_sup_20181113.pdf Liste sup
19082_plan_sup_20181113.pdf Plan sup
19082_orientations_amenagement_20181113.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Favars
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-favars@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-favars@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.