88178_PLU_20191223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES FORGES"



Informations

Nom du document DU_88178
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES FORGES
Maillage 88178 LES FORGES
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2020 à 10:13
Publié le 01/10/2020 à 13:42
Mis à jour le 01/10/2020 à 13:42
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 88178_PLU_20191223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7fb47fd52f27d2d92f05fad4a952f77e
Producteur Mairie des Forges
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES FORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/10/2020.
Emprise [6.3729324,48.1573386,6.4150019,48.1901285]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88178_procedure_20191223.pdf Procédure
88178_rapport_20191223.pdf Rapport
88178_padd_20191223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88178_prescription_surf_05_20191223.pdf Emplacement réservé
88178_reglement_20191223.pdf Règlement écrit
88178_reglement_graphique_1_20191223.pdf Règlement graphique 1
88178_reglement_graphique_2_20191223.pdf Règlement graphique 2
88178_reglement_graphique_3_20191223.pdf Règlement graphique 3
88178_DPU_20191223.pdf DPU
88178_annexes_sanitaires_20191223.pdf Annexes sanitaires
88178_etude_zh_20191223.pdf Etude zh
88178_liste_sup_20191223.pdf Liste sup
88178_plan_assainissement_20191223.pdf Plan assainissement
88178_plan_eau_potable_20191223.pdf Plan eau potable
88178_plan_sup_20191223.pdf Plan sup
88178_orientations_amenagement_20191223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie des Forges
Téléphone : Aucun
Courriel : lesforges@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie des Forges
Téléphone : Aucun
Courriel : lesforges@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88178 LES FORGES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.