55398_PLU_20221201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAGNY-SUR-MEUSE"


Informations

Nom du document DU_55398
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAGNY-SUR-MEUSE
Maillage 55398 PAGNY-SUR-MEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2023 à 09:44
Publié le 26/04/2023 à 10:02
Mis à jour le 26/04/2023 à 10:02
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55398_PLU_20221201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7fb683e611c01a6233b018eb99ad85d3
Producteur Communauté de communes Commercy Void Vaucouleurs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAGNY-SUR-MEUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55398
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6992585,48.6571304,5.7646799,48.7240098]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55398_procedure_20221201.pdf Procédure
55398_rapport_20221201.pdf Rapport
55398_padd_20221201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55398_prescription_surf_02_1_20221201.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
55398_prescription_surf_02_2_20221201.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
55398_prescription_surf_05_20221201.pdf Emplacement réservé
55398_reglement_20221201.pdf Règlement écrit
55398_annexe_99_eval_environnementale_20221201.pdf Annexe 99 eval environnementale
55398_annexe_99_incendie_20221201.pdf Annexe 99 incendie
55398_annexe_99_notice_technique_20221201.pdf Annexe 99 notice technique
55398_annexe_99_rap_enquete_publique_20221201.pdf Annexe 99 rap enquete publique
55398_info_lin_14_20221201.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
55398_info_lin_19_aep_20221201.pdf Info lin 19 aep
55398_info_surf_04_20221201.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55398_info_surf_19_zonage_assainissement_20221201.pdf Info surf 19 zonage assainissement
55398_liste_sup_20221201.pdf Liste sup
55398_plan_sup_20221201.pdf Plan sup
55398_orientations_amenagement_20221201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Commercy Void Vaucouleurs
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.