21565_PLU_20220131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PHILIBERT"



Informations

Nom du document DU_21565
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PHILIBERT
Maillage 21565 SAINT-PHILIBERT
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2022 à 11:50
Publié le 13/05/2022 à 14:22
Mis à jour le 13/05/2022 à 14:22
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 21565_PLU_20220131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7fc0d76ba2f8e2a907dfa518eee87017
Producteur mairie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PHILIBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21565
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/05/2022.
Emprise [4.9954812,47.1894561,5.0268372,47.2185634]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
21565_procedure_20220131.pdf Procédure
21565_rapport_20220131.pdf Rapport
21565_padd_20220131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21565_reglement_20220131.pdf Règlement écrit
21565_reglement_graphique_20220131.pdf Règlement graphique
21565_info_lin_19_01_1_20220131.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21565_info_lin_19_01_2_20220131.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21565_liste_sup_20220131.pdf Liste sup
21565_plan_sup_20220131.pdf Plan sup
21565_orientations_amenagement_20220131.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintphilibert.21@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Philibert
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintphilibert.21@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.