200067361_PLUi_20250624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND-FIGEAC"


Informations

Nom du document DU_200067361
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND-FIGEAC
Maillage 200067361 PLUI GRAND-FIGEAC
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2025 à 16:39
Publié le 17/07/2025 à 17:49
Mis à jour le 17/07/2025 à 17:49
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 200067361_PLUi_20250624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7fc9f1e4e6a3357d7d7730549ae050d1
Producteur Communauté de communes du Grand-Figeac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI GRAND-FIGEAC. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200067361
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6835416,44.3884786,2.2108422,44.8709101]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200067361_procedure_20250624.pdf Procédure
200067361_rapport_20250624.pdf Rapport
200067361_padd_20250624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200067361_reglement_20250624.pdf Règlement écrit
200067361_reglement_graphique_1_20250624.pdf Règlement graphique 1
200067361_reglement_graphique_2_20250624.pdf Règlement graphique 2
200067361_reglement_graphique_3_20250624.pdf Règlement graphique 3
200067361_reglement_graphique_4_20250624.pdf Règlement graphique 4
200067361_reglement_graphique_5_20250624.pdf Règlement graphique 5
200067361_annexe_1_20250624.pdf Annexe 1
200067361_annexe_2_20250624.pdf Annexe 2
200067361_orientations_amenagement_1_20250624.pdf OAP 1
200067361_orientations_amenagement_2_20250624.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Grand-Figeac
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@grand-figeac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@grand-figeac.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.