17486_PLU_20200219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BREE-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_17486
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BREE-LES-BAINS
Maillage 17486 LA BREE-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2021 à 09:04
Publié le 21/06/2021 à 08:24
Mis à jour le 21/06/2021 à 08:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17486_PLU_20200219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7ff6d90bbc252042aedf43002d7ebf49
Producteur Mairie de LA BREE-LES-BAINS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BREE-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/06/2021.
Emprise [-1.3755633,45.9925402,-1.3231505,46.0236469]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17486_procedure_20200219.pdf Procédure
17486_rapport_20200219.pdf Rapport
17486_padd_20200219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17486_prescription_surf_02_00_20200219.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
17486_prescription_surf_03_00_20200219.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
17486_prescription_surf_05_00_20200219.pdf Emplacement réservé
17486_prescription_surf_07_00_20200219.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17486_reglement_20200219.pdf Règlement écrit
17486_reglement_graphique_20200219.pdf Règlement graphique
17486_info_lin_19_01_1_20200219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17486_info_lin_19_01_2_20200219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17486_info_surf_03_00_20200219.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
17486_info_surf_04_00_20200219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17486_info_surf_14_00_20200219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17486_info_surf_19_01_1_20200219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17486_info_surf_19_01_2_20200219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17486_liste_sup_20200219.pdf Liste sup
17486_plan_sup_20200219.pdf Plan sup
17486_orientations_amenagement_18_00_20200219.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LA BREE-LES-BAINS
Téléphone : 05 46 47 83 11
Courriel : labreelesbains@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 47 83 11
Courriel : labreelesbains@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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