78124_PLU_20210412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARRIERES-SUR-SEINE"


Informations

Nom du document DU_78124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARRIERES-SUR-SEINE
Maillage 78124 CARRIERES-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 29/11/2024 à 19:43
Publié le 02/12/2024 à 19:27
Mis à jour le 02/12/2024 à 19:27
Statut
Version 13
Nom de l'archive 78124_PLU_20210412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-80034f2c1de40f9e26e28d17ce601be3
Producteur Mairie de Carrières-Sur-Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARRIERES-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78124
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1585557,48.8990832,2.2038721,48.9265176]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78124_procedure_20210412.pdf Procédure
78124_rapport_20210412.pdf Rapport
78124_padd_20210412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78124_reglement_20210412.pdf Règlement écrit
78124_reglement_graphique_20210412.pdf Règlement graphique
78124_liste_annexe_20210412.pdf Liste annexe
78124_orientations_amenagement_20210412.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Carrières-Sur-Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@carrieres-sur-seine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@carrieres-sur-seine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.