77470_PLU_20220512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURNAN-EN-BRIE"


Informations

Nom du document DU_77470
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURNAN-EN-BRIE
Maillage 77470 TOURNAN-EN-BRIE
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2023 à 15:44
Publié le 12/04/2023 à 16:58
Mis à jour le 12/04/2023 à 16:58
Statut
Version 9
Nom de l'archive 77470_PLU_20220512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-800a60bb8a47181fec79c402578f8c21
Producteur Mairie de Tournan-en-Brie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURNAN-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77470
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7362058,48.7164941,2.8174825,48.7657182]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/03/2021
Date de publication : 22/03/2021
Date de révision : 12/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77470_procedure_20220512.pdf Procédure
77470_rapport_20220512.pdf Rapport de présentation
77470_padd_20220512.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77470_reglement_20220512.pdf Règlement écrit
77470_reglement_graphique_20220512.pdf Règlement graphique
77470_info_lin_19_aep_20220512.pdf Plan de zonage des eaux pluviales
77470_info_lin_19_ep_20220512.pdf Plan du réseau d'eau potable
77470_info_lin_19_eu_1_20220512.pdf Plan de zonage des eaux usées
77470_info_surf_04_20220512.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77470_info_surf_14_20220512.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
77470_liste_SUP_20220512.pdf Liste SUP
77470_plan_SUP_1_20220512.pdf Plan SUP 1
77470_plan_SUP_2_20220512.pdf Plan SUP 2
77470_orientations_amenagement_20220512.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Tournan-en-Brie
Téléphone : Aucun
Courriel : Cherif.HAKEM@tournan-en-brie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Cherif.HAKEM@tournan-en-brie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.