200067460_PLUi_20261006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE"


Informations

Nom du document DU_200067460
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE
Maillage 200067460 PLUI LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2026 à 14:22
Publié le 29/10/2026 à 17:31
Mis à jour le 29/10/2026 à 17:31
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 200067460_PLUi_20261006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8025042202dc82a424c69d9d304707fe
Producteur LOUDEAC COMMUNAUTE BRETAGNE CENTRE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200067460
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [-3.1039272,48.0324871,-2.2181639,48.3737136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200067460_procedure_20261006.pdf Procédure
200067460_20261006_rapport_M3_20261006.pdf Rapport
200067460_padd_20261006.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200067460_prescription_surf_05_20261006.pdf Emplacement réservé
200067460_reglement_20261006.pdf Règlement écrit
200067460_LISTE-SERVITUDES_20261006.pdf LISTE-SERVITUDES
200067460_info_surf_03_20261006.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
200067460_info_surf_16_20261006.pdf Site archéologique
200067460_oap_1_20261006.pdf Orientations d’aménagement et de programmation 1
200067460_oap_2_20261006.pdf Orientations d’aménagement et de programmation 2
200067460_poa_20261006.pdf Programme d’orientations et d’actions

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOUDEAC COMMUNAUTE BRETAGNE CENTRE
Téléphone : Aucun
Courriel : s.harnois@loudeac-communaute.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : LOUDEAC COMMUNAUTE BRETAGNE CENTRE
Téléphone : Aucun
Courriel : s.harnois@loudeac-communaute.bzh

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.