88039_PLU_20260304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAUDRICOURT"



Informations

Nom du document DU_88039
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAUDRICOURT
Maillage 88039 BAUDRICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2026 à 11:27
Publié le 07/04/2026 à 15:18
Mis à jour le 07/04/2026 à 15:18
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88039_PLU_20260304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-802fb390e674f5b6ab4596402a0ae8a9
Producteur Commune de Baudricourt
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAUDRICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 88039
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.0410491,48.2953592,6.0725621,48.3220636]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88039_procedure_20260304.pdf Procédure
88039_rapport_1_20260304.pdf Partie 1
88039_padd_20260304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88039_reglement_20260304.pdf Règlement écrit
88039_reglement_graphique_1_20260304.pdf Règlement graphique 1
88039_reglement_graphique_2_20260304.pdf Règlement graphique 2
88039_info_lin_19_01_20260304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88039_info_surf_04_20260304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88039_info_surf_99_00_1_20260304.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
88039_info_surf_99_00_2_20260304.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
88039_liste_sup_20260304.pdf Liste sup
88039_plan_sup_20260304.pdf Plan sup
88039_OAP_20260304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Baudricourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.baudricourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Baudricourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.baudricourt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.