60495_PLU_20130329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLAINVAL"



Informations

Nom du document DU_60495
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLAINVAL
Maillage 60495 PLAINVAL
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2021 à 15:10
Publié le 30/07/2021 à 15:49
Mis à jour le 30/07/2021 à 15:49
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60495_PLU_20130329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-804100f568ec0a51da983642f8856198
Producteur Mairie de Plainval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLAINVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/07/2021.
Emprise [2.43072,49.5161732,2.4870069,49.5535973]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/03/2013
Date de publication :
Date de révision : 30/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60495_procedure_20130329.pdf Procédure
60495_rapport_20130329.pdf Rapport
60495_padd_20130329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60495_prescription_lin_07_04_20130329.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
60495_prescription_pct_16_00_20130329.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
60495_prescription_surf_05_00_20130329.pdf Emplacement réservé
60495_reglement_20130329.pdf Règlement écrit
60495_reglement_graphique_20130329.pdf Règlement graphique
60495_info_lin_19_01_aep_20130329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60495_info_lin_19_01_notice_20130329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60495_info_lin_19_01_pg_reseaux_20130329.pdf Info lin 19 01 pg reseaux
60495_info_lin_19_01_zonage_ass_20130329.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60495_info_lin_99_00_electrique_20130329.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electrique)
60495_info_surf_04_00_20130329.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60495_liste_annexes_20130329.pdf Liste annexes
60495_liste_sup_20130329.pdf Liste sup
60495_pg_20130329.pdf Pg
60495_orientations_amenagement_20130329.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Plainval
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.plainval@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.plainval@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.