17410_PLU_20251127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THOMAS-DE-CONAC"


Informations

Nom du document DU_17410
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THOMAS-DE-CONAC
Maillage 17410 SAINT-THOMAS-DE-CONAC
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2025 à 10:15
Publié le 01/12/2025 à 10:34
Mis à jour le 01/12/2025 à 10:34
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 17410_PLU_20251127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8041cc7561005427498adab0c877660a
Producteur Mairie de Saint-Thomas-de-Conac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-THOMAS-DE-CONAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17410
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7430626,45.3598551,-0.6472926,45.4165508]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17410_procedure_20251127.pdf Procédure
17410_rapport_1_20251127.pdf Partie 1
17410_rapport_20251127.pdf Rapport
17410_rapport_2_20251127.pdf Partie 2
17410_padd_20251127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17410_prescription_surf_97_00_1_20251127.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée (rapport de présentation, PADD, règlement, règlement graphique, POA) (1)
17410_prescription_surf_97_00_2_20251127.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée (rapport de présentation, PADD, règlement, règlement graphique, POA) (2)
17410_reglement_20251127.pdf Règlement écrit
17410_reglement_graphique_20251127.pdf Règlement graphique
17410_info_lin_19_01_1_20251127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17410_info_lin_19_01_2_20251127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17410_info_lin_19_01_3_20251127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17410_info_surf_04_00_20251127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17410_info_surf_19_01_1_20251127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17410_info_surf_19_01_2_20251127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17410_liste_annexes_20251127.pdf Liste annexes
17410_liste_sup_20251127.pdf Liste sup
17410_plan_sup_20251127.pdf Plan sup
17410_orientations_amenagement_18_00_20251127.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Thomas-de-Conac
Téléphone : 05 46 86 03 40
Courriel : mairie@saintthomasdeconac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 86 03 40
Courriel : mairie@saintthomasdeconac.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17410 SAINT-THOMAS-DE-CONAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.