35109_PLU_20260306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETRELLES"


Informations

Nom du document DU_35109
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETRELLES
Maillage 35109 ETRELLES
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2026 à 11:11
Publié le 18/03/2026 à 12:25
Mis à jour le 18/03/2026 à 12:25
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 35109_PLU_20260306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8048f7ced4ebee2258e9e2ecf0b68419
Producteur L'ATELIER D'YS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ETRELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35109
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.269743,48.0386926,-1.1510695,48.1009111]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35109_procedure_20260306.pdf Procédure
35109_rapport_1_20260306.pdf Partie 1
35109_rapport_2_20260306.pdf Partie 2
35109_rapport_3_20260306.pdf Partie 3
35109_rapport_4_20260306.pdf Partie 4
35109_rapport_5_20260306.pdf Partie 5
35109_padd_20260306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35109_prescription_lin_07_00_20260306.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35109_prescription_lin_15_00_20260306.pdf Règles d’implantation des constructions
35109_prescription_lin_22_01_20260306.pdf Diversité commerciale à protéger
35109_prescription_lin_24_00_20260306.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35109_prescription_pct_07_01_20260306.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35109_prescription_pct_16_01_20260306.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35109_prescription_surf_02_00_20260306.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35109_prescription_surf_02_02_20260306.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35109_prescription_surf_05_01_20260306.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
35109_prescription_surf_05_03_20260306.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
35109_prescription_surf_07_00_20260306.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35109_prescription_surf_07_01_20260306.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35109_prescription_surf_07_04_20260306.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35109_prescription_surf_15_00_1_20260306.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
35109_prescription_surf_15_00_2_20260306.pdf Règles d’implantation des constructions (2)
35109_prescription_surf_18_00_20260306.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
35109_reglement_20260306.pdf Règlement écrit
35109_reglement_graphique_20260306.pdf Règlement graphique
35109_annexes_sanitaires_20260306.pdf Annexes sanitaires
35109_liste_SUP_20260306.pdf Liste SUP
35109_liste_annexes_20260306.pdf Liste annexes
35109_plan_SUP_20260306.pdf Plan SUP
35109_plan_reseau_aep_20260306.pdf Plan reseau aep
35109_plan_reseau_ep_1_20260306.pdf Plan reseau ep 1
35109_plan_reseau_ep_2_20260306.pdf Plan reseau ep 2
35109_plan_reseau_eu_20260306.pdf Plan reseau eu
35109_orientations_amenagement_1_20260306.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : jaffre.fabien@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : jaffre.fabien@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.