85017_PLU_20181017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUREPAIRE"


Informations

Nom du document DU_85017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUREPAIRE
Maillage 85017 BEAUREPAIRE
Source Inconnue
Téléversé le 06/02/2020 à 08:59
Publié le 06/02/2020 à 16:04
Mis à jour le 17/09/2020 à 12:59
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 85017_PLU_20181017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-804e504ccc0169d481e2728e3d6846b5
Producteur Communauté de Communes du Pays des Herbiers
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.