01209_PLU_20060718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEAZ"


Informations

Nom du document DU_01209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEAZ
Maillage 01209 LEAZ
Source Inconnue
Téléversé le 07/02/2017 à 10:06
Publié le -
Mis à jour le 09/04/2020 à 18:52
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 01209_PLU_20060718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-80540d471ca2f9049e11a734aa5454d0
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.