95539_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRICE-SOUS-FORET"



Informations

Nom du document DU_95539
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRICE-SOUS-FORET
Maillage 95539 SAINT-BRICE-SOUS-FORET
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2025 à 14:15
Publié le 22/12/2025 à 14:55
Mis à jour le 22/12/2025 à 14:55
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 95539_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-807ce23c038b33d714dc538d0975714c
Producteur Mairie de Saint-Brice-sous-Forêt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BRICE-SOUS-FORET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95539
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3205314,48.9866809,2.3699457,49.0201771]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95539_procedure_20251211.pdf Procédures
95539_rapport_1_20251211.pdf Notice modification simplifiée
95539_rapport_20251211.pdf Rapport de présentation
95539_rapport_2_20251211.pdf Notice DPMEC
95539_rapport_3_20251211.pdf Evaluation environnementale DPMEC
95539_rapport_4_20251211.pdf RNT DPMEC
95539_padd_20251211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95539_prescription_surf_03_00_20251211.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
95539_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
95539_reglement_graphique_1_20251211.pdf Règlement graphique informations
95539_reglement_graphique_20251211.pdf Règlement graphique
95539_info_surf_04_00_20251211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95539_info_surf_14_00_20251211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95539_info_surf_16_00_20251211.pdf Site archéologique
95539_info_surf_17_00_20251211.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
95539_info_surf_19_01_01_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
95539_info_surf_19_01_03_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
95539_info_surf_19_01_04_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
95539_info_surf_19_01_05_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (05)
95539_info_surf_19_01_07_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (07)
95539_info_surf_19_01_08_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (08)
95539_info_surf_20_00_20251211.pdf Règlement local de publicité
95539_info_surf_27_00_20251211.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95539_info_surf_32_00_20251211.pdf Secteur de taxe d'aménagement
95539_info_surf_38_00_20251211.pdf Secteurs d'information sur les sols
95539_info_surf_42_02_20251211.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
95539_info_surf_99_00_20251211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
95539_liste_annexes_20251211.pdf Liste annexes
95539_liste_sup_20251211.pdf Liste sup
95539_plan_sup_20251211.pdf Plan sup
95539_oap_18_00_20251211.pdf Orientation d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Brice-sous-Forêt
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintbrice95.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintbrice95.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.