21632_PLU_20151217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOREY-EN-PLAINE"


Informations

Nom du document DU_21632
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOREY-EN-PLAINE
Maillage 21632 THOREY-EN-PLAINE
Source Inconnue
Téléversé le 23/06/2017 à 10:07
Publié le 23/06/2017 à 10:29
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21632_PLU_20151217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-80a9057981f936eec11af851aaa3d140
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THOREY-EN-PLAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [5.108559328936075,47.20314385049168,5.17270319126438,47.2297227265322]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21632_info_lin_14_1_20151217.pdf Info lin 14 1
21632_info_lin_19_1_20151217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21632_info_lin_27_1_20151217.pdf Info lin 27 1
21632_info_lin_99_1_20151217.pdf autre relevant de la loi littoral
21632_info_lin_99_2_20151217.pdf autre relevant de la loi montagne
21632_info_surf_04_1_20151217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21632_info_surf_17_1_20151217.pdf Info surf 17 1
21632_orientations_amenagement_20151217.pdf OAP
21632_padd_20151217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21632_plan_sup_20151217.pdf Plan sup
21632_procedure_20151217.pdf Procédure
21632_rapport_20151217.pdf Rapport
21632_reglement_20151217.pdf Règlement écrit
21632_reglement_graphique_20151217.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@thoreyenplaine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@thoreyenplaine.fr


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Procédures en cours

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