17484_PLU_20171016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-DES-BARQUES"


Informations

Nom du document DU_17484
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-DES-BARQUES
Maillage 17484 PORT-DES-BARQUES
Source Inconnue
Téléversé le 26/10/2018 à 16:04
Publié le 26/10/2018 à 16:50
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17484_PLU_20171016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-80acac845f7349c127d4d17f44d81cdf
Producteur Mairie de Port-Des-Barques

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORT-DES-BARQUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.1223340289419315,45.925719655486695,-1.0533255351459307,45.963002716270616]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17484_PIECE_ANNEXE_EAUX_PLUVIALES_20171016.pdf PIECE ANNEXE EAUX PLUVIALES
17484_PIECE_ANNEXE_SANITAIRE_20171016.pdf PIECE ANNEXE SANITAIRE
17484_PIECE_PLAN_DU_RESEAU_EAUX_USEES_20171016.pdf PIECE PLAN DU RESEAU EAUX USEES
17484_PIECE_PLAN_DU_RESEAU_EAU_POTABLE_20171016.pdf PIECE PLAN DU RESEAU EAU POTABLE
17484_info_surf_26_20171016.pdf Lotissement
17484_liste_SUP_20171016.pdf Liste SUP
17484_orientations_amenagement_1_20171016.pdf OAP 1
17484_padd_20171016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17484_plan_SUP_20171016.pdf Plan SUP
17484_rapport_20171016.pdf Rapport
17484_reglement_20171016.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Port-Des-Barques
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-Port-Des-Barques.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-Port-Des-Barques.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17484 PORT-DES-BARQUES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.