60284_PLU_20260730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRANDFRESNOY"



Informations

Nom du document DU_60284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRANDFRESNOY
Maillage 60284 GRANDFRESNOY
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2026 à 10:21
Publié le 05/08/2026 à 11:29
Mis à jour le 05/08/2026 à 11:29
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 60284_PLU_20260730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-80b419f1bc76128f61ee89bf0e5caabf
Producteur GéoCompiégnois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRANDFRESNOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60284
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2026, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2025.
Emprise [2.6340327,49.3538986,2.6859642,49.4056024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/01/2026
Date de publication :
Date de révision : 30/07/2026
Localisateurs de ressources
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60284_PLU_20260730.zip (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60284_procedure_20260730.pdf Procédure
60284_rapport_20260730.pdf Rapport
60284_padd_20260730.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60284_prescription_surf_05_00_20260730.pdf Emplacement réservé
60284_reglement_20260730.pdf Règlement écrit
60284_reglement_graphique_1_20260730.pdf Règlement graphique 1
60284_reglement_graphique_20260730.pdf Règlement graphique
60284_reglement_graphique_2_20260730.pdf Règlement graphique 2
60284_dossier_pg_MS1_20260730.pdf Dossier pg MS1
60284_info_lin_19_01_1_20260730.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60284_info_lin_19_01_2_20260730.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60284_info_surf_02_00_20260730.pdf Zone d'aménagement concerté
60284_info_surf_04_00_20260730.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60284_info_surf_14_00_20260730.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60284_info_surf_38_00_20260730.pdf Secteurs d'information sur les sols
60284_info_surf_42_01_20260730.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
60284_info_surf_42_02_20260730.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
60284_info_surf_42_03_20260730.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
60284_info_surf_99_00_20260730.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60284_liste_iju_20260730.pdf Liste iju
60284_liste_sup_20260730.pdf Liste sup
60284_plan_sup_20260730.pdf Plan sup
60284_sommaire_MS1_20260730.pdf Sommaire MS1
60284_oap_18_00_20260730.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GéoCompiégnois
Téléphone : 03 44 85 44 74
Courriel : data@agglo-compiegne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GéoCompiégnois
Téléphone : 03 44 85 44 74
Courriel : data@agglo-compiegne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.