95014_PLU_20220822

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDILLY"



Informations

Nom du document DU_95014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDILLY
Maillage 95014 ANDILLY
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2022 à 14:45
Publié le 12/09/2022 à 15:31
Mis à jour le 12/09/2022 à 15:31
Statut
Version 13
Nom de l'archive 95014_PLU_20220822
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-80b795af23e803cff915f91d0248d566
Producteur Mairie d'Andilly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANDILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95014
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/09/2022.
Emprise [2.2901497,48.9955791,2.3138875,49.0240497]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95014_procedure_20220822.pdf Procédure
95014_rapport_1_20220822.pdf Partie 1
95014_rapport_2_20220822.pdf Partie 2
95014_padd_20220822.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95014_prescription_surf_05_07_20220822.pdf Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global
95014_prescription_surf_07_00_20220822.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
95014_reglement_20220822.pdf Règlement écrit
95014_reglement_graphique_20220822.pdf Règlement graphique
95014_info_surf_02_00_20220822.pdf Zone d'aménagement concerté
95014_info_surf_03_00_20220822.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
95014_info_surf_04_01_20220822.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
95014_info_surf_14_00_20220822.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95014_info_surf_19_01_01_20220822.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
95014_info_surf_19_01_02_20220822.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
95014_info_surf_19_01_03_20220822.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
95014_info_surf_19_01_04_20220822.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
95014_info_surf_19_01_05_20220822.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (05)
95014_info_surf_19_01_06_20220822.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (06)
95014_info_surf_19_01_07_20220822.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (07)
95014_info_surf_19_01_08_20220822.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (08)
95014_info_surf_19_01_09_20220822.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (09)
95014_info_surf_27_00_20220822.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95014_info_surf_99_00_20220822.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
95014_liste_annexes_20220822.pdf Liste annexes
95014_liste_sup_20220822.pdf Liste sup
95014_plan_sup_20220822.pdf Plan sup
95014_orientations_amenagement_20220822.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Andilly
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@mairie-andilly.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@mairie-andilly.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.