30149_PLU_20200228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIRAC"


Informations

Nom du document DU_30149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIRAC
Maillage 30149 LIRAC
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2025 à 14:19
Publié le 15/04/2025 à 14:33
Mis à jour le 15/04/2025 à 14:33
Statut
Version 8
Nom de l'archive 30149_PLU_20200228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-80c0c311f4eae57d9b676fde2c7ffd15
Producteur Mairie de Lirac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30149
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6432527,44.0190212,4.7163798,44.0454083]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30149_procedure_20200228.pdf Procédure
30149_rapport_20200228.pdf Rapport
30149_padd_20200228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30149_reglement_20200228.pdf Règlement écrit
30149_reglement_graphique_20200228.pdf Règlement graphique
30149_info_19_zonage_assainissement_20200228.pdf Info 19 zonage assainissement
30149_info_99_annexes_sanitaires_20200228.pdf Info 99 annexes sanitaires
30149_info_99_ppri_reglement_20200228.pdf Info 99 ppri reglement
30149_info_99_regles_particulieres_20200228.pdf Info 99 regles particulieres
30149_info_lin_19_aep_eu_20200228.pdf Info lin 19 aep eu
30149_info_surf_99_ppri_zonage_20200228.pdf Info surf 99 ppri zonage
30149_liste_sup_20200228.pdf Liste sup
30149_plan_sup_20200228.pdf Plan sup
30149_zpens_20250310.pdf Zpens
30149_orientations_amenagement_20200228.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lirac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lirac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lirac@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.