69028_PLU_20260202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRINDAS"


Informations

Nom du document DU_69028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRINDAS
Maillage 69028 BRINDAS
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2026 à 10:20
Publié le 20/02/2026 à 11:41
Mis à jour le 20/02/2026 à 11:41
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 69028_PLU_20260202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-80c6092109f25dd8b37b584a209ccbf1
Producteur Mairie de Brindas
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRINDAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69028
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.6705184,45.6984859,4.7355307,45.7378786]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
69028_procedure_20260202.pdf Procédure
69028_rapport_20260202.pdf Rapport
69028_padd_20260202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69028_prescription_pct_07_01_20260202.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69028_prescription_surf_05_00_20260202.pdf Emplacement réservé
69028_prescription_surf_16_01_20260202.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69028_reglement_20260202.pdf Règlement écrit
69028_reglement_graphique_1_20260202.pdf Règlement graphique 1
69028_reglement_graphique_2_20260202.pdf Règlement graphique 2
69028_liste_sup_20260202.pdf Liste sup
69028_plan_sup_20260202.pdf Plan sup
69028_prescription_surf_02_00_20260202.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69028_prescription_surf_04_00_20260202.pdf Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement
69028_prescription_surf_14_00_20260202.pdf Secteur de plan de masse
69028_prescription_surf_17_00_20260202.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
69028_prescription_surf_19_01_1_20260202.pdf Prescription surf 19 01 1
69028_prescription_surf_19_01_2_20260202.pdf Prescription surf 19 01 2
69028_prescription_surf_19_01_3_20260202.pdf Prescription surf 19 01 3
69028_prescription_surf_19_01_4_20260202.pdf Prescription surf 19 01 4
69028_prescription_surf_19_01_5_20260202.pdf Prescription surf 19 01 5
69028_prescription_surf_19_01_6_20260202.pdf Prescription surf 19 01 6
69028_prescription_surf_21_00_1_20260202.pdf Terrain concerné par la localisation d'équipements en zone u et au, voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général, espaces verts (1)
69028_prescription_surf_21_00_2_20260202.pdf Terrain concerné par la localisation d'équipements en zone u et au, voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général, espaces verts (2)
69028_prescription_surf_21_00_3_20260202.pdf Terrain concerné par la localisation d'équipements en zone u et au, voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général, espaces verts (3)
69028_prescription_surf_25_00_20260202.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
69028_prescription_surf_42_01_20260202.pdf Prescription surf 42 01
69028_prescription_surf_42_02_20260202.pdf Prescription surf 42 02
69028_prescription_surf_99_00_20260202.pdf Autre
69028_oap_20260202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brindas
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@brindas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Brindas
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@brindas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.