52088_PLU_20081118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CEFFONDS"


Informations

Nom du document DU_52088
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CEFFONDS
Maillage 52088 CEFFONDS
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2025 à 09:55
Publié le 27/03/2025 à 10:19
Mis à jour le 27/03/2025 à 10:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 52088_PLU_20081118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-80cad6c88ae4ab129f3c201af3bab5af
Producteur Commune de Ceffonds

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CEFFONDS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52088
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6973219,48.3875124,4.7980912,48.4938698]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52088_procedure_20081118.pdf Procédure
52088_rapport_20081118.pdf Rapport
52088_padd_20081118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52088_reglement_20081118.pdf Règlement écrit
52088_reglement_graphique_1_20081118.pdf Règlement graphique 1
52088_reglement_graphique_2_20081118.pdf Règlement graphique 2
52088_reglement_graphique_3_20081118.pdf Règlement graphique 3
52088_reglement_graphique_4_20081118.pdf Règlement graphique 4
52088_info_surf_04_00_20081118.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
52088_info_surf_20_00_20081118.pdf Règlement local de publicité
52088_liste_annexes_20081118.pdf Liste annexes
52088_liste_sup_20081118.pdf Liste sup
52088_plan_sup_20081118.pdf Plan sup
52088_orientations_amenagement_18_03_20081118.pdf OAP 18 03

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Ceffonds
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.