86007_PLU_20110305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANTRAN"



Informations

Nom du document DU_86007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANTRAN
Maillage 86007 ANTRAN
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2025 à 11:52
Publié le 03/11/2025 à 12:29
Mis à jour le 03/11/2025 à 12:29
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86007_PLU_20110305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-80e43a67401889c288f6f39dbccc05a2
Producteur Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANTRAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 86007
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4679027,46.8455018,0.5658524,46.9165471]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2011

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86007_procedure_20110305.pdf Procédure
86007_rapport_20110305.pdf Rapport
86007_padd_20110305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86007_reglement_20110305.pdf Règlement écrit
86007_reglement_graphique_1_20110305.pdf Règlement graphique 1
86007_info_lin_19_1_20110305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86007_info_surf_04_1_20110305.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
86007_info_surf_16_1_20110305.pdf Info surf 16 1
86007_liste_SUP_20110305.pdf Liste SUP
86007_plan_sup_20110305.pdf Plan sup
86007_presciption_surf_05_1_20110305.pdf Presciption surf 05 1
86007_prescription_pct_16_1_20110305.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
86007_prescription_surf_02_1_20110305.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
86007_prescription_surf_02_2_20110305.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
86007_prescription_surf_07_1_20110305.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
86007_oap_20110305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.