57644_PLU_20210629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SEINGBOUSE"



Informations

Nom du document DU_57644
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SEINGBOUSE
Maillage 57644 SEINGBOUSE
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2021 à 14:54
Publié le 29/08/2022 à 14:18
Mis à jour le 29/08/2022 à 14:18
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57644_PLU_20210629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-80e8513510b48fc8f0d8d672a386bed5
Producteur Guelle&Fuchs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEINGBOUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57644
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/08/2022.
Emprise [6.8103113,49.0858468,6.8526176,49.1297846]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57644_Procedure_20210629.pdf Procedure
57644_rapport_20210629.pdf Rapport
57644_Padd_20210629.pdf Padd
57644_Reglement_20210629.pdf Reglement
57644_reglement_graphique_20210629.pdf Règlement graphique
57644_Annexes_1_20210629.pdf Annexes 1
57644_Annexes_2_20210629.pdf Annexes 2
57644_Annexes_3_20210629.pdf Annexes 3
57644_Annexes_4_20210629.pdf Annexes 4
57644_Annexes_5_20210629.pdf Annexes 5
57644_Annexes_6_20210629.pdf Annexes 6
57644_Annexes_7_20210629.pdf Annexes 7
57644_orientations_amenagement_20210629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.