41245_PLU_20130620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERIS"



Informations

Nom du document DU_41245
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERIS
Maillage 41245 SERIS
Source Inconnue
Téléversé le 01/08/2019 à 13:52
Publié le 01/08/2019 à 14:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 41245_PLU_20130620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-80ec35e08388dc49d56d6950878ebeb4
Producteur CC Beauce Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4637121665662947,47.7335939084506,1.5511205251428475,47.776699244712674]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
41245_arrete_captage_20130620.pdf Arrete captage
41245_graphique_erdf_20130620.pdf Graphique erdf
41245_graphique_sup_20130620.pdf Graphique sup
41245_info_incendie_20130620.pdf Info incendie
41245_info_lin_19_aep_20130620.pdf Info lin 19 aep
41245_info_zps_natura2000_20130620.pdf Info zps natura2000
41245_liste_sup_20130620.pdf Liste sup
41245_orientations_amenagement_1_20130620.pdf OAP 1
41245_padd_20130620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
41245_rapport_20130620.pdf Rapport
41245_reglement_20130620.pdf Règlement écrit
41245_reglement_graphique_1_20130620.pdf Règlement graphique 1
41245_reglement_graphique_2_20130620.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Beauce Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : p.foucher@beaucevaldeloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : p.foucher@beaucevaldeloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.