55554_CC_20201120

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLECLOYE"



Informations

Nom du document DU_55554
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLECLOYE
Maillage 55554 VILLECLOYE
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2020 à 15:38
Publié le 04/12/2020 à 17:03
Mis à jour le 04/12/2020 à 17:03
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 55554_CC_20201120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8105b3f85e45964dd2f0a546793eba2c
Producteur Mairie de Villécloye
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLECLOYE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/12/2020.
Emprise [5.3802735,49.4920037,5.4299184,49.5243352]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/11/2020
Date de publication : 25/11/2020
Date de révision : 04/12/2020
Localisateurs de ressources
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
55554_procedure_20201120.pdf Procédure
55554_rapport_20201120.pdf Rapport
55554_info_lin_19_20201120.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55554_info_surf_04_20201120.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55554_liste_sup_20201120.pdf Liste sup
55554_plan_graphique_20201120.pdf Plan graphique
55554_plan_sup_20201120.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villécloye
Téléphone : 0329800304
Courriel : mairie.villecloye@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Villécloye
Téléphone : 0329800304
Courriel : mairie.villecloye@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.