88261_PLU_20201016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVAL-SUR-VOLOGNE"


Informations

Nom du document DU_88261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVAL-SUR-VOLOGNE
Maillage 88261 LAVAL-SUR-VOLOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2024 à 12:24
Publié le 18/10/2024 à 17:19
Mis à jour le 18/10/2024 à 17:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88261_PLU_20201016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8111fec09e7fb292efa395faac347253
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVAL-SUR-VOLOGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88261
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.6649985,48.184305,6.7119634,48.2084695]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88261_procedure_20180522.pdf Procédure
88261_procedure_20201016.pdf Procédure
88261_rapport_1_20150130.pdf Partie 1
88261_rapport_2_20180522.pdf Partie 2
88261_rapport_3_20201016.pdf Partie 3
88261_padd_20150130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88261_reglement_20180522.pdf Règlement écrit
88261_reglement_graphique_20201016.pdf Règlement graphique
88261_annexes_20150130.pdf Annexes
88261_orientations_amenagement_20150130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.